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Marques déposées par SAGNE Gilles
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KYO MOTORS
Marque expirée - Marque en non vigueur

KYO MOTORS
SAGNE Gilles

Numéro de dépôt :
3394560
Date de dépôt :
29/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2015
KYO MOTORS de SAGNE Gilles

Présentation de la marque KYO MOTORS

Déposée le 29 novembre 2005 par SAGNE Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KYO MOTORS »

Le déposant est SAGNE Gilles domicilié(e) 18 Avenue Pasteur,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAGNE Gilles domicilié(e) 18 avenue Pasteur,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KYO MOTORS est expirée depuis le 29 novembre 2015.

SAGNE Gilles a également déposé les autres marques suivantes : INTERWASH INTERWASH , Avocat Permis , www.sos-points.fr , Direct 4 Points , Cabinet de Maître Dufour


SAGNE Gilles - 18 Avenue Pasteur,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France


SAGNE Gilles - 18 avenue Pasteur,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.